Séminaire de vulgarisation du Code des douanes

RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO

Office congolais de contrôle
Kinshasa/Gombe
Le Directeur Général

NOTE DE SERVICE N° DG/AKM/MONG/128//2011

Au personnel de l’OCC (tous)

Concerne : Séminaire de vulgarisation du Code des douanes

Depuis le 20 août 2010, la République Démocratique du Congo s’est dotée, par l’Ordonnance-loi n° 10/002, d’un nouveau Code des douanes qui est entré en vigueur six mois après, soit le 20 février 2011.

En vue d’en permettre une application aisée et d’aider les usagers à s’y conformer et à en faire une bonne exploitation dans le cadre de leurs activités, la Direction Générale des Douanes et Accises, DGDA en sigle, s’est engagée dans une campagne de vulgarisation de ce texte à travers le territoire national.

Cette campagne vise à informer et/ou à former notamment les fonctionnaires des douanes, les opérateurs économiques et autres usagers de la douane, ainsi que les agents des services et organismes partenaires de la douane.

C’est dans ce cadre qu’à la demande de l’Office Congolais de Contrôle, la DGDA a accepté de mettre à notre disposition une équipe de trois experts appelée à animer un séminaire sur le Code des douanes.

Le séminaire porte sur l’ensemble du Code des douanes et se subdivise en six modules précédés d’une introduction et traitant respectivement des thèmes ci-après :

• Généralités ;
• Organisation et fonctionnement de la douane ;
• Eléments de base des droits et taxes ;
• Procédures de dédouanement ;
• Régimes douaniers ;
• Contentieux douanier.

Les exposés sont faits sous forme de présentations PowerPoint, et suivis des échanges et discussions. En cas de besoin, il peut être fait recours à quelques exercices pratiques.

Le séminaire étant conçu comme un commentaire des dispositions du Code des douanes, il est recommandé que les participants disposent, chacun, d’un exemplaire dudit code dont la version officielle a fait l’objet d’un numéro spécial du journal officiel.

Bien que la matière soit la même quel que soit le public cible, il est néanmoins possible d’approfondir un ou plusieurs aspects spécifiques sur demande, afin de rencontrer des préoccupations particulières.

Le séminaire sera animé par les agents de la DGDA dont les noms sont repris ci-après :

• Belito Belie : Directeur de Réformes et Modernisation ;
• Diongo Belinga : Sous-Directeur à l’Audit Interne ;
• Mvemba Malumba : Sous-Directeur attaché au Bureau de Coordination.

La Coordination du Secrétariat de Direction Générale et le Département Administratif conviendront des sites et du calendrier de formation de manière à couvrir toutes les entités de l’OCC.

Franche collaboration.

Fait à Kinshasa, le 28 septembre 2011

Le Directeur Général a.i.,
Albert Kasongo Mukonzo

C.C. :
• DGA a.i. ;
• DA ;
• DSN ;
• Entités (toutes).